La science, la cité

Le passage signé Ian Hacking que je citais dans mon billet précédent sur l'expérimentation se termine en fait sur cette phrase : Les critères d'identité pour un phénomène peuvent donc être hautement théoriques. Ce que cela signifie, c'est que l'expérimentation essaye bien de faire parler la réalité mais que celle-ci ne répond pas de façon univoque. Pour dire si deux phénomènes traduisent bien la même réalité, il faut une théorie. Il faut une interprétation. Il faut une certaine "lecture". Ce sont ces limites de l'expérimentation dont nous allons discuter ici.

Par exemple : lors d'une observation, on ne rend pas compte de manière pure de ce qu'on observe. Comme dans cette illustration fameuse où l'on peut voir alternativement un vase et deux visages face à  face, il ne suffit pas d'une expérience visuelle pour voir quelque chose mais il faut également une représentation a priori de ce qui peut être vu. Les faits s'imposent nullement comme tels à  l'homme, en dehors d'un certain regard, d'une certaine perspective portée sur les choses, elle-même déterminée par une certaine attente, en rapport avec une certaine interprétation de la réalité.

Pour savoir comment les chercheurs se sortent de ces difficultés, les philosophes des sciences se sont fait anthropologues et ont séjourné dans les laboratoires. C'est ainsi que certains auteurs, notamment Harry Collins, ont attiré notre attention sur les savoirs tacites des expérimentateurs, reprenant un concept mis en avant dans les années 1950-1960 par Michael Polanyi. Ces savoirs tacites sont typiquement individuels puisqu'ils se transmettent difficilement, non pas sous forme de formule, de diagramme ou d'instruction mais par contact interpersonnel. Cela inclut les savoirs-faire manuels, qui ne s'acquièrent en général que par l'expérience, comme ces chercheurs qui sont tellement habitués à  leur environnement de travail qu'ils peuvent dire si un instrument fonctionne correctement ou non rien qu'au bruit de sa pompe. Le savoir-faire peut en effet être aussi bien cognitif qu'olfactif, perceptif, visuel... Cela inclut également le savoir-être, cette forme d'intelligence dite "sociale", à  l'instar de cette microscopiste qui comprend immédiatement ce qu'un chercheur veut obtenir et le traduit en terme de manipulation de l'échantillon et de l'instrument. On y inclut enfin les savoirs culturels, comme la capacité à  lire, à  comprendre des informations, à  inférer pour arriver à  un consensus... Ces savoirs culturels s'acquièrent par acculturation, c'est-à -dire par contagion sociale inconsciente, comme lorsque la mise au point du laser TEA put enfin être répliquée par d'autres laboratoires, non pas d'après le "mode d'emploi" qui avait été publié mais grâce à  des séjours plus ou moins longs dans le laboratoire du concepteur initial. Toutes ces capacités mises ensemble font la force de l'expérimentateur et sa richesse ; elles lui sont tellement propres qu'on aurait tort de voir dans les expérimentateurs des individus interchangeables.

De la même façon, on peut citer ces "chercheurs artisans" qui sont amenés à  "bricoler" en mettant en œuvre leur créativité et leur capacité d'adaptation. Un moyen courant de procéder consiste à  opérer des catachrèses, c'est-à -dire à  se servir d'un instrument en dehors de son usage habituel ou de ses limites normales de fonctionnement. C'est par exemple ainsi que le microscope à  force atomique a pu être détourné par un chercheur qui en a modifié la pointe, pour étudier non plus la topographie d'un échantillon, à  l'échelle nanométrique, mais les propriétés et défauts magnétiques des matériaux.

Voir, pour la science d'aujourd'hui, signifie presque exclusivement interpréter des signes obtenus par des instruments écrit Paolo Rossi^[1]. Et de prendre l'exemple de l'étude des galaxies lointaines grâce au télescope Hubble, qui repose sur le satellite mais aussi sur un système de miroirs, une lentille télescopique, un système photographique, divers ordinateurs, un appareil qui transmet ces images à  la Terre sous forme d'impulsions radio, un appareil à  terre qui retransforme ces impulsions radio en langage informatique, le logiciel qui reconstitue l'image et lui donne les couleurs nécessaires, la vidéo, une imprimante couleur... Toutes ces médiations instrumentales qui rendent possible l'observation ont été étudiées par Trevor Pinch sous le nom de "procédures d'externalisation". Si l'on y ajoute les savoirs tacites et la présence de catachrèses, l'expérimentation devient bien univoque : elle ne répond pas oui ou non aux questions que l'expérimentateur lui pose. C'est ce que l'on nomme la "flexibilité interprétative".

Rendez-vous dans le prochain billet pour traiter des conséquences de cette flexibilité.…

Dans ses délicieux portraits imaginaires de chercheurs^[1], Pierre-Gilles de Gennes juxtapose deux figures bien éloignées : Béziers, l'un des grands théoriciens de notre temps, constructeur de concepts vastes et superbes, face à  Kuba, magicien de l'expérimentation, qui a construit des machines subtiles ; et il en a extrait des faits importants. Cette juxtaposition n'est probablement pas le fruit du hasard.

En effet, on oppose souvent théorie et expérimentation. La première serait le fruit de génies ou de visionnaires, façon Einstein ou Newton, tandis que la seconde serait le fait de chercheurs affairés ou d'ingénieurs consciencieux, tout à  leurs machines et leurs problématiques techniques. Cette division des tâches prend sa source dans la démarche de la science : traditionnellement, elle oppose la théorie, considérée comme primordiale, et l'expérimentation quasi-mécanique qui sert à  tester les hypothèses et à  créer de nouveaux faits à  expliquer. La première relève de la logique, du raisonnement froid et elle forme la substantifique moelle de la science. La seconde relève du bricolage, de l'ingéniosité et permet à  la science d'avoir toujours du grain à  moudre en même temps qu'une emprise sur le réel. Ainsi, ce que le philosophe Carl Hempel a retenu dans l'histoire de Semmelweis, c'est son raisonnement basé sur des déductions et réfutations successives et non l'expérimentation qui suivit naturellement. Popper, lui, n'affirmait-il pas que le théoricien pose certaines questions déterminées à  l'expérimentateur et ce dernier essaie, par ses expériences, d'obtenir une réponse décisive à  ces questions-là  (La Logique de la découverte scientifique, Payot, 1995, p. 107) ?

Mais la sociologie et l'histoire des sciences nous aident à  réviser cette vision. Voyons cette histoire que nous raconte Ian Hacking dans son cours au Collège de France :

En 1839, A. C. Becquerel (1788-1878), le premier d’une famille renommée de physiciens — son petit-fils a partagé un prix Nobel avec Marie Curie — remarque une chose très curieuse. Avec son fils, il a fait des expériences sur l’électricité, la lumière et certaines solutions salines comme le chlorure d’argent — cela se passe quelques années après que L.-J.-M. Daguerre a utilisé l’iodure d’argent pour le daguerréotype. Quand on illumine une électrode dans un dispositif composé de deux électrodes identiques baignées dans cet électrolyte, il apparaît une différence de potentiel entre les électrodes. A l’origine, ce sont des recherches liées à  la fascination suscitée par la photographie qui ont révélé par hasard des indices d’effets plus profonds : on dit que c’est ce Becquerel qui a découvert l’effet photoélectrique.

En 1885, Heinrich Hertz (1857-1894) réalise ses expériences fondamentales sur les ondes électromagnétiques. Lorsqu’il applique un rayonnement électromagnétique à  des électrodes sous tension dans un gaz raréfié, il se produit une décharge. L’étincelle étant un peu faible, pour mieux l’observer, il place des électrodes dans une boîte noire protégée par une plaque de verre. L’étincelle est moins forte quand on ajoute le verre, mais une plaque de quartz (qui n’arrête pas les rayonnements ultraviolets) n’entraîne pas la même baisse d’intensité.

On pense aujourd’hui que les deux phénomènes décrits l’un par Hertz et l’autre par Becquerel, apparemment très différents, illustrent en réalité le même phénomène : l’effet photoélectrique. Les faits expérimentaux sont établis définitivement par Philippe von Lenard en 1902, et Einstein en donne l’explication en 1905. Qu’est-ce que cet effet photoélectrique ? Le phénomène observé par Becquerel n’est-il pas tout à  fait différent du phénomène de Hertz ? Non, ils sont identiques, parce que dans chaque cas des électrons sont libérés par des photons qui entrent en collision avec les atomes d’un métal.

Où il apparaît que la théorie vient parfois après l'expérimentation et surtout, que la théorie n'est peut-être qu'une fiction utile permettant de "sauver les phénomènes" et de construire la réalité.

Pour en revenir aux idéaux types, on peut avancer que les théories-cadres comme celles d'Einstein ou de Darwin sont bien dues à  de purs théoriciens — à  condition qu'on ne leur retire pas leur formidable capacité à  saisir le fait, qui est en général beaucoup plus difficile qu'élaborer l'hypothèse (Jean Fourastié, Les Conditions de l'esprit scientifique, Gallimard, coll. "Idées", 1966, p. 132). Et qu'à  côté cohabitent des êtres hybrides, à  la fois théoriciens et expérimentateurs, comme Louis Pasteur ou les prix Nobel Monod et Jacob. Mais une chose est sûre, les uns auront toujours besoin des autres. Et il serait faux d'accorder un crédit supplémentaire à  la théorie ou à  l'expérimentation, tant leur intrication est profonde.

Un des messages de mon billet sur le Grenelle de l'environnement était que très souvent dans ce type de débats, il n'y a pas d'un côté la science et de l'autre les peurs, l'opinion ou la pseudo-science. Et que la science se retrouvant face à  elle-même, c'est la politique qui permet de trancher.

Un article du New York Times paru le 26 décembre, précisément intitulé "Both sides cite science to address altered corn", ne dit pas autre chose. Avant la décision française sur le MON810, c'est le Commissaire européen Dimas qui décidait unilatéralement de s'opposer à  l'autorisation de mise sur le marché de nouvelles plantes OGM. En se basant sur de nouvelles études montrant que le maïs Bt n'est pas exempt d'incertitudes et de risques à  long terme. Car contrairement aux apparence, l'article nous apprendre vite que le Commissaire Dimas a une foi absolue en la science. Ah ! Mais simplement, il y a des fois où des points de vue scientifiques divergents sont sur la table. Alors pourquoi une science si schizophrène ? Parce que le verre peut sembler à  moitié vide ou à  moitié plein, explique une écologue de l'ETH Zà¼rich. Mais aussi parce que les disciplines et les cultures épistémiques sont comme l'huile et l'eau, elles ne se mélangent pas : une spécialiste des papillons monarques à  l'université du Minnesota estime qu'on ne sait pas vraiment s'il y a un effet des OGM sur les écosystèmes et qu'il est difficile d'anticiper l'apparition de problèmes dans le futur. Tandis qu'un biologiste végétal considère qu'on a passé le stade des interrogations et qu'il s'agit aujourd'hui de nourrir la planète…

à‡a ne vous fait penser à  rien ? Si, bien sûr ! Il y a une semaine, le Comité de préfiguration d’une haute autorité sur les organismes génétiquement modifiés soulevait des interrogations quant aux conséquences environnementales, sanitaires et économiques possibles de la culture et de la commercialisation du MON 810. Avec, à  l'appui, 27 références scientifiques publiées après 2001. Et que dit l'Association français pour l'information scientifique : l'activation de la clause de sauvegarde n’est pas scientifiquement justifiée… Allez savoir… Et dans ces circonstances, comment l'OMC peut-elle réellement juger si un fait scientifique est réellement nouveau et convaincant ? Quand je vous disais que c'est le politique qui finit par trancher…

Des journalistes qui font des erreurs, il y en a, et les blogs se font une spécialité (une joie ?) de leur tomber dessus quand ça arrive. Mais quand des blogueurs font eux-mêmes des erreurs ? Les autres blogueurs les reprennent, ou bien les lecteurs grâce aux commentaires. Et surtout, dans ces cas-là , on peut suivre la chaîne des évènements grâce au fin réseau des rétroliens, des fils de commentaires etc. La transparence est la plus totale possible.

En exemple nous en était donné récemment par Stephanie West Allen, qui corrigeait dans son blog les affirmations erronées de deux blogueurs scientifiques. Tout démarre avec une publication scientifique montrant par une méthode d'IRM fonctionnelle que notre cerveau est moins sollicité à  la lecture d'un texte qui utilise des pronoms que des noms. Malgré une ambiguïté accrue, mon cerveau va préférer la phrase J'ai acheté des fleurs à  Claire, je suis sûr qu'elle va les aimer à  la phrase J'ai acheté des fleurs à  Claire, je suis sûr que Claire va aimer les fleurs, qui le force à  représenter deux fois les concepts "Claire" et "fleurs". Grâce aux pronoms, je peux plus facilement suivre le fil de mes pensées et saisir le sens du texte.

Le premier blogueur, Roger Dooley, lit le communiqué de presse publié par l'université de Caroline du Sud et raconte que l'étude s'est penché sur la manière dont notre cerveau réagit quand il entend des textes avec ou sans pronom. Première erreur : il ne s'agit pas d'entendre mais de lire ! Puis Gerry Riskin reprend l'information de ce premier blog et, tout en décrivant l'expérience où l'on fait entendre des phrases, il commet un contresens : pour lui, l'utilisation répétée d'un nom au lieu d'un pronom stimule plus le cerveau et donc l'imprègne plus. Or les auteurs montraient bien que la sur-stimulation du cerveau induite par la répétition d'un nom nuit à  la compréhension générale. Deux blogueurs inexacts voire fautifs, repris par un troisième blogueur : voilà  le pouvoir des blogs en action.

Mais au-delà  de l'anecdote, je vois dans cet exemple une illustration de la nécessité de pouvoir accéder librement aux publications scientifiques, bref, de l'accès libre. Ainsi, on peut éviter l'effet du téléphone arabe en retournant facilement aux sources ou en tous cas, en donnant la possibilité aux lecteurs de vérifier par eux-mêmes ce qui est avancé. Car souvent même, l'erreur démarre dès l'étape du communiqué de presse et elle se propage quasi-inévitablement, tous médias confondus…

Thomson Scientific a répondu aux critiques, de façon plutôt convaincante il faut le dire (et je ne suis pas le seul à  le penser). Voici par exemple leur argumentation concernant l'accusation que la sélection des articles "citables" ou "non citables", qui a une grande influence sur le calcul du facteur d'impact, se fait parfois après discussion avec l'éditeur :

The coding of documents by Thomson Scientific is not based merely on "bibliographic criteria such as keywords and number of references," as the article suggests. Document type coding is based on a detailed, journal-by-journal review of the presentation and labeling of articles in a journal, expanded by information provided by publishers regarding the content and structure of the journal, as well as key bibliometric characteristics. These methods have proven effective across many years, though they are not always satisfying to publishers and editors who request that certain types of articles not be included as citable.

Thomson Scientific never negotiates with publishers on coding articles, often to their chagrin and sometimes despite their strong objection. Many journals change their content across the years, and most publishers will cooperate with Thomson to alert us to coming changes so that we can ensure the continued correct indexing of materials.

At times, a journal’s content will be significantly modified but the effects of such a change on the impact factor will not be recognized by the publisher for a year or two. It is not uncommon for a publisher or editor to request a review of the indexing of their content and how past changes to that content could have affected the determination of "citable items." Thomson staff will analyze and review up to three years of content to arrive at a fully informed determination of the proper indexing. Any required changes are then applied – most often from the current year onward rather than retroactively.

Incidemment, c'est avec SCImago que s'ouvre l'article de Nature qui rapporte la nouvelle. La même alternative que je mentionnais dans mon billet. Et Declan Butler d'en détailler les avantages et le fonctionnement, basé sur la base Scopus et bénéficiant de son propre algorithme de calcul du facteur d'impact. Algorithme qui a l'avantage d'être récursif, une citation par une revue à  fort impact valant plus qu'une citation par une revue de classe C. Comme le PageRank de Google donc, et comme j'en suggérais l'idée il y a un an. Une façon, selon les auteurs de SCImago, de mesurer le prestige et non la popularité… Après l'indice h et l'indice y, saluons le retour en force de la diversité en scientométrie !

Mà J 17/01/2007 : Voir enfin la réponse (courte) du Journal of Cell Biology (via phnk).

Ceci est un article qui pourrissait dans un coin de mon disque dur après avoir été refusé par la revue Terminal fin 2006. Je l'ai exhumé à  la faveur d'un billet de David et d'une note du Centre d'analyse stratégique. Certes il est perfectible sur certains points mais je crois qu'il apporte un éclairage intéressant sur le sujet, qu'il s'efforce d'être pédagogique et qu'il est d'actualité. Un bon billet, quoi ;-)

Depuis qu'il existe, le système moderne des brevets n'a jamais été autant discuté, élargi, revu, avec pour conséquence d'affronter une contestation croissante — ou une satisfaction mal dissimulée, selon le bord de chacun. Mais délaissons un instant ces facteurs externes pour étudier les limites intrinsèques du système à  travers un indicateur de plus en plus en vogue : la qualité des brevets. Celle-ci peut s'apprécier de diverses façons, n'est pas forcément facile à  définir, mais les acteurs s'accordent à  reconnaître un brevet de mauvaise qualité quand ils en voient un ! Surtout, elle est la pierre de touche du système, l'aune à  laquelle se mesure son efficacité interne, et le témoin idéal des tendances sur le long terme.

 

Un constat inéluctable

C'est un fait désormais avéré, la qualité moyenne des brevets est en baisse. Sur ce constat se rejoignent de nombreux observateurs, acteurs et groupements d'acteurs, aux Etats-Unis comme en Europe ; les systèmes asiatiques des brevets (notamment en Chine, Corée et au Japon) sont encore trop récents et mouvants pour être étudiés sous cet angle. Ce sont même surtout les brevets américains qui sont visés et inspireront la plupart des exemples ci-après. Ainsi, l'Association des détenteurs de droits de propriété intellectuelle (IPO) a publié en septembre 2005 le résultat d'une enquête menée auprès de ses membres sur la perception de la qualité des brevets aux Etats-Unis ; 80 entreprises ont répondu, tous secteurs et tailles confondus. Il apparaît que 48,8 % des répondants jugent la qualité des brevets délivrés aux Etats-Unis satisfaisante et plus que satisfaisante contre 51,2 % qui la jugent moins que satisfaisante et pauvre. Les plus sévères sont les entreprises des secteurs chimique, pharmaceutique et biotechnologique. 24,1 % des entreprises estiment que la qualité moyenne s'est dégradée dans les trois dernières années, surtout dans les secteurs mentionnés précédemment. Enfin, les répondants sont pessimistes puisqu'ils estiment à  28,7 % que cette qualité va encore se dégrader dans les trois prochaines années, à  67,5 % que la procédure de délivrance des brevets va se rallonger et à  73,8 % que les ressources mobilisées par les litiges sur les brevets vont augmenter !

A peine deux mois plus tard, la présidente du Groupe européen d'information brevet (PDG) qui regroupe 38 entreprises multinationales parmi les plus importantes tous secteurs confondus prenait la parole sur ce sujet au Congrès sur l'information brevet de l'Office européen des brevets (OEB). Dans la version écrite de sa présentation, M. Philipp s'inquiète que « l'augmentation du nombre de brevets conduit à  une diminution de leur qualité ».

Auparavant, des signaux avaient été envoyés par les examinateurs même des offices des brevets ! En avril 2004, un sondage effectué en interne à  l'OEB montrait que plus de 75 % des examinateurs estiment que la productivité qu'on exige d'eux les empêche de « faire respecter les standards de qualité définis par la Convention sur le brevet européen », 66 % d'entre eux considèrent manquer de temps pour effectuer les examens de brevets « d'une manière satisfaisante » et seulement 9 % croient que le management est « engagé activement à  l'amélioration de la qualité ». Fin 2006, plus de la moitié d'entre eux se mettaient en grève pour protester contre une réforme dont l'une des principales conséquences, et en tous cas la plus gênante, serait la délivrance accrue de brevets de mauvaise qualité. Un symptôme parmi d'autres, le manque de temps empêchait de mettre en œuvre l'examen croisé comme contrôle de qualité interne. Il avait été aussi constaté que le taux de délivrance (nombre de brevets délivrés divisé par le nombre de demandes) entre 1993 et 1998 était de 85 % aux Etats-Unis contre moins de 67 % en Europe et 64 % au Japon, preuve d'un apparent laxisme et d'une moindre exigence des examinateurs outre-Atlantique.

L'inquiétude est donc bien réelle parmi les acteurs de l'industrie et confirmée par les observateurs académiques et institutionnels. Il n'en va pas que de l'économie d'une société basée sur la connaissance mais aussi de la viabilité d'un système devenu aussi puissant et prégnant que le système des brevets l'est actuellement.

 

Ce que l'on entend par brevets de mauvaise qualité

Qu'est-ce que ce constat recouvre en pratique ? De nombreux facteurs jouent sur la qualité réelle et perçue et tous n'ont pas la même importance. Entreprenons ensemble un parcours à  travers les exemples les plus variés et significatifs.

La demande de brevet

Au commencement du brevet se trouve la demande de brevet, rédigée par l'inventeur en collaboration étroite avec son conseil en propriété intellectuelle. Celle-ci décrit l'invention et fixe les premières limites aux revendications. Les offices des brevets étudiés ici publient la demande dix-huit mois après dépôt, sans autre modification qu'une simple mise en forme. Cette première publication importante, qui forme la base d'une nouvelle famille de brevets, peut déjà  être de mauvaise qualité si elle comporte des erreurs et fautes d'orthographe — ce qui est presque toujours le cas nous apprend un rapport de l'entreprise Intellevate de janvier 2006 — et si celles-ci entachent et fragilisent les revendications — 2 % des cas. Une faute d'orthographe n'est pas non plus toujours triviale dans le sens où elle peut affecter le nom de molécules, de principes actifs médicamenteux et « cacher » ainsi la demande de brevet aux yeux des concurrents. Il arrive également que la publication soit mauvaise parce que le corps du texte ne correspond pas au titre ou au résumé ou parce que le titre est vide, même si cela n'est pas explicitement interdit.

L'examen et le brevet délivré

Puis la demande de brevet est étudiée par un examinateur — qui y passe en moyenne 11,8 heures — et acceptée ou non après d'éventuels allers-retours avec le déposant. C'est le brevet publié immédiatement qui a valeur légale et fait foi en cas de litige devant les tribunaux. D'où son importance cruciale et le besoin d'une qualité quasi-irréprochable ! Pourtant, les erreurs mentionnées précédemment ne sont parfois pas corrigées. L'examinateur peut aussi obérer la qualité du brevet en rajoutant des erreurs. C'est par exemple le cas des codes de classification des brevets qu'il ajoute et sont parfois non pertinents. Plus grave, le filtre qu'est censé constituer l'examen laisse passer de nombreux brevets non conformes aux exigences des règlements des offices des brevets. Les membres du PDG estiment par exemple que dans les domaines technologiques arrivés à  maturité, il est plus facile d'obtenir un brevet sur la foi d'une inventivité minime. L'équipe de J. Paradise a montré en 2005 sur un corpus de 74 brevets portant sur des séquences génétiques que 38 % des 1167 revendications examinées étaient problématiques, pour diverses raisons (revendications plus larges que la description, description incomplète ne permettant pas de reproduire l'invention, absence de caractère inventif, lien entre gène et maladie ou application clinique défini statistiquement donc pas forcément prouvé etc.). On n'est pas loin des « "brevets de papier" sans dispositif technique probant » annoncés par M. Cassier et J.-P. Gaudillière.

D'autre part, on ne peut que constater la tendance générale à  la complexification croissante des demandes qui sont déposées et des brevets qui sont délivrés. En chimie, les structures de composés spécifiques (l'aspirine par exemple) ont été remplacés par des structures génériques dites « de Markush » à  partir de 1923 (voir un exemple sur la figure ci-dessous). Celles-ci ont atteint leur paroxysme dans la revendication croissante de composés décrits comme A-B-C-D-E avec des définitions s'étalant sur des dizaines de pages pour les substituants A, B, C, D et E ! De ce fait, un nombre quasi-infini de composés peuvent être revendiqués et protégés. C'est aussi le cas avec la nouvelle habitude de décrire des entités par leurs propriétés physico-chimiques (viscosité, température de fusion, aromaticité etc.) plutôt que par leur nom ou leur structure… Plus récemment, c'est l'avènement de la chimie combinatoire et la revendication de bibliothèques de composés génériques qui a posé des problèmes à  la profession ; en informatique, c'est l'extension (de fait) des brevets aux algorithmes et logiciels. Mentionnons aussi les méthodes d'affaires (business methods) qui ont intégré le giron des brevets à  la fin des années 1990 et pour lesquelles les examinateurs étaient insuffisamment formés. Ce qui s'est produit à  nouveau avec les brevets sur les gènes. Dans tous ces cas, la mauvaise qualité est en germe dans la perversion d'un système initialement destiné à  protéger une invention technique unique et dans l'inadaptation des structures actuelles de contrôle et de régulation.

Enfin, nous devons souligner le cas des brevets « jumbo » en forte augmentation : ils représenteraient aujourd'hui 6 % des brevets totaux. Ces brevets XXL, qui peuvent atteindre plusieurs milliers de pages, plusieurs milliers de figures et compter jusqu'à  8900 revendications sont accusés de « noyer le poisson » et de délayer l'information en compilant des listes et des tableaux sans fin, bien éloignés de l'invention qui est censé être au cœur du brevet. Pourtant, la concision dans la description même est exigée par les règlements des offices des brevets — encore un abus et une manifestation des brevets de mauvaise qualité.

 

Conséquences pour le système des brevets

Cercle vicieux de la qualité

Le problème pourrait à  la rigueur ne concerner que les « mauvais » déposants, dont la faible qualité des brevets ne pénaliserait qu'eux à  travers le manque à  gagner financier de droits de propriété intellectuelle bancals ou invalides. Mais le système fonctionne en vase clos et c'est la somme des efforts et qualités individuels qui participe à  la robustesse totale. En oubliant à  nouveau l'incidence sur l'image et l'efficacité extrinsèque, le simple cycle de vie des brevets permet d'expliciter ceci. Comme l'indique la figure ci-dessous, le documentaliste ou spécialiste de l'information brevet rédige un rapport de recherche avant rédaction de la demande de brevet ; celle-ci est transmise à  l'examinateur qui l'examine par rapport à  l'état de l'art mais aussi selon sa conformité aux exigences réglementaires (nouveau, inventivité, applicabilité industrielle, description complète et concise, unité d'invention etc.) ; le brevet (le cas échéant) et la demande de brevet sont publiés, s'ajoutant alors à  l'état de l'art indexé et interrogeable dans les bases de données bibliographiques. Ainsi, les brevets de mauvaise qualité font les brevets de mauvaise qualité : si le brevet est mal renseigné, si l'information pertinente est noyée dans une masse de trivialités, si les revendications sont trop larges pour être trouvables lors d'une recherche dans les bases de données, il ne sera probablement jamais trouvé ni par le documentaliste ni par l'examinateur, d'où la délivrance de brevets douteux voire non valides. Ceux-ci ne seront d'aucune utilité pour l'entreprise et viendront alors « bruiter » un paysage technologique déjà  bien encombré. Si un brevet extrêmement complexe est délivré, il va aussi compliquer le travail des conseils en propriété intellectuelle forcés à  des circonvolutions et pourra dissuader un examinateur un peu pressé de délivrer un brevet sensiblement apparenté.

Ce cercle vicieux transparaît aussi quantitativement : la délivrance de brevets de mauvaise qualité signifie que la probabilité d'obtenir un brevet est forte, d'où une incitation au dépôt de brevets qui entraîne une augmentation du nombre de demandes de brevets, une surcharge de travail pour les examinateurs donc un examen plus superficiel et encore plus de brevets de mauvaise qualité délivrés.

Coût économique

Or qu'on ne s'y trompe pas : ces complications coûtent cher en temps, ressources et énergie. Les dépenses mondiales des entreprises de l'industrie pour leur information brevet (abonnements aux bases de données, outils et ressources nécessaires à  la recherche, dissémination et veille de l'information etc.) s'élèvent déjà  entre 2,5 et 3 milliards d'euros par an et l'on peut parier que cette somme devra croître dans l'avenir pour le même résultat. Si l'on jette juste un coup d'œil à  l'extérieur du système, il apparaît immédiatement que ces coûts d'information accrus — et ceux des départements de propriété intellectuelle en général — ont un impact négatif sur les capacités d'innovation des entreprises. De plus, des brevets même de faible qualité suffisent à  confisquer certaines recherches au secteur public, avec des répercussions à  terme sur la société dans son ensemble.

 

Remèdes possibles

Pour les déposants

Comme le souligne M. Philipp, les solutions résident d'abord au niveau des déposants : « quality in, quality out ». Des ingénieurs brevets plus scrupuleux systématiquement associés à  des spécialistes de l'information brevet efficaces devraient déjà  réduire le nombre de demandes-poubelles. On pourrait aussi éduquer le public sur la nécessité de se renseigner sur l'état de l'art avant même d'entreprendre toute innovation.

Pour les offices des brevets

C'est probablement au niveau des offices des brevets — qui seraient aussi les premiers perdants d'un système auto-destructeur — que l'on peut agir le plus facilement. Les contraintes de temps — quand ce n'est pas de l'expertise — des examinateurs et l'absence de prise à  bras le corps du problème sont majoritairement responsables de la situation actuelle. Ainsi, les offices des brevets pourraient encourager financièrement les déposants à  rédiger des revendications concises et précises, faire respecter les exigences les plus élémentaires du droit des brevets, laisser plus de temps aux examinateurs par brevet examiné et multiplier leur nombre, procéder à  un examen plus scrupuleux lorsque le coût social du brevet est plus élevé (cas des brevets sur les gènes humains) ou autre. Réformés plus profondément, ils pourraient remplacer le critère d'étape inventive (inventive step) par celui de degré d'inventivité suffisant (degree of inventiveness) déjà  mis en œuvre par l'Office allemand des brevets ou conditionner l'actuelle indexation des primes des examinateurs sur le nombre de brevets délivrés à  un critère de qualité.

Apport de modèles économétriques

Cependant, des modèles économétriques semblent indiquer qu'il serait moins coûteux et plus efficace de ne pas chercher à  dissuader ex ante les déposants de demander des brevets ni d'améliorer l'étape d'examen des brevets et de laisser l'examinateur faire des erreurs, selon le principe de l'« ignorance rationnelle » de l'office des brevets. A la place, les déposants pourraient être pénalisés ex post si leur brevet est rejeté sur la foi de l'art antérieur et une procédure d'opposition calquée sur celle en vigueur à  l'OEB viendrait remplacer l'inefficace ré-examen de l'Office américain des brevets (USPTO). On peut évidemment critiquer cette solution qui favorise les grandes firmes possédant les ressources nécessaires pour mener les recherches de brevetabilité et supporter le coût des opposition et litige, à  l'inverse des petites et moyennes entreprises, et qui ne prend pas en compte le « bruitage » du paysage technologique que cela entraîne. Mais elle montre que si l'on cherche à  intégrer tous les coûts, la réponse est peut-être moins évidente et intuitive qu'il n'y paraît.

Cas particulier des brevets logiciels et informatiques

Notons que pour l'informatique et les brevets logiciels, la mauvaise qualité est souvent due au fait qu'il est difficile de faire un examen exhaustif au vu de la masse et de la dispersion de l'état de l'art (contenu de fait dans les milliards de lignes de code passées et présentes). C'est pour cela qu'une solution intelligente résiderait dans la mise en commun des ressources et expertises pour l'examen ouvert des brevets logiciels et informatiques. C'est le but de l'expérience de Community Patent Review sur laquelle planchent depuis 2005 l'USPTO et IBM : elle propose depuis 2007 à  tous les acteurs et experts volontaires d'être alertés en temps réel de la publication des demandes de brevets qui satisfont certains critères de leur choix (nom du déposant, mots clés, classification thématique etc.), de prendre part ensuite à  des discussions permettant d'enrichir l'examen et d'apporter des informations sur l'état de l'art et enfin de profiter d'un retour sur la procédure et le devenir des informations échangées. En parallèle, dans une perspective claire d'amélioration de la qualité des brevets, l'USPTO en collaboration avec l'Université de Pennsylvanie devait lancer en 2007 un indicateur expérimental, le Patent Quality Index. Celui-ci est destiné à  fournir une mesure quantitative de la conformité des brevets avec les exigences réglementaires et sera calculé à  partir d'indices mesurables comme le nombre de citations d'autres publications, la taille et le nombre de revendications ou l'adéquation entre la description et les revendications. L'algorithme de calcul et l'indicateur lui-même seront rendus publics et pourront être améliorés, critiqués, discutés dans une démarche de construction par la communauté. La finalité de cet indicateur est de servir l'office des brevets autant que les acteurs publics et privés du secteur tout en sensibilisant à  la question de la qualité des brevets.

 

Perspectives : la faillite d'un système ?

Est-ce que cette menace des brevets de mauvaise qualité suffit à  mettre en cause un système qui en a vu d'autres ? Cela se pourrait bien, oui, à  moyen ou long terme. Notamment en comparaison d'un système ouvert et décentralisé, alternatif au système des brevets. Par exemple, la licence BIOS promue par le Centre pour l'application de la biologie moléculaire à  l'agriculture mondiale (CAMBIA) — même si elle est limitée aux biotechnologies — laisse aux inventeurs la propriété de leurs inventions et autorise toute utilisation et modification par quiconque à  condition que les technologies modifiées soient aussi sous licence BIOS. De ce fait, les technologies s'enrichissent les unes les autres et tout les acteurs ont intérêt à  la qualité, de la même façon que la qualité des publications scientifiques émerge naturellement de l'auto-organisation de la communauté scientifique. Seul l'avenir nous dira la viabilité comparée des deux système mais la question étant brûlante et d'importance, il est de toute façon essentiel qu'elle soit traitée avec la volonté nécessaire au plus haut niveau.

A l'occasion du Forum européen du journalisme scientifique des 3 et 4 décembre derniers, le sondage auprès du grand public sur la couverture médiatique de la recherche était accompagné d'un rapport concernant le point de vue des chercheurs sur les médias. Une occasion de découvrir l'autre facette de la médaille…

Manu, du blog Scipovo, en a déjà  donné un compte-rendu chez lui et ici-même en commentaire. Mais voici quand même ma petite contribution sur le sujet. Ce qui ressort bien, c'est que les scientifiques sont sceptiques vis-à -vis des journalistes : il ne seraient intéressés que par des sujets tape-à -l'œil et des faits divers, ils ne donneraient pas assez de place à  la science, il serait difficile de parler le même langage qu'eux. A mon avis, il ne s'agit pas tant d'une critique que de la découverte d'une réalité : scientifiques et journalistes ne font pas le même métier et ne recherchent pas la même chose. Le problème devient plus sérieux quand cela les pousse à  s'ignorer au lieu de travailler main dans la main… Ce qu'admettent certains scientifiques (p. 19), même s'ils sont moins de 10% à  penser que les deux cultures sont irréconciliables (p. 20).

Il fallait s'y attendre, c'est la télé qui est la moins aimée des scientifiques. Malgré son potentiel (reposant sur la force de l'image), elle serait trop attiré par le scandale et la controverse, avec trop peu de temps pour recouper et vérifier les sources. Seuls la BBC, National Geographic et Arte sont complimentés. Les revues de vulgarisation s'en sortent bien mais les chercheurs regrettent qu'elles soient trop peu diffusées. Internet est plutôt vu comme un canal permettant aux scientifiques de s'exprimer directement (sites, blogs, forums, podcasts), avec bénéfice et pour une large audience, avec un bémol concernant la qualité et la vérification des informations que l'on peut y trouver (sur le sujet, on suivra avec intérêt le cyber-atelier 2008 de SpectroSciences).

Un tiers des chercheurs interrogés admettent participer à  des événements au sein de la communauté scientifique (conférences etc.) mais être peu engagés envers un public plus large (par manque de temps, d'intérêt ou de motivation institutionnelle principalement). La moitié des chercheurs interrogés reconnaissent des contacts épisodiques avec les médias généralistes, en fonction de projets ou d'événements particuliers. Enfin, 20% des sondés sont en contact régulier avec des journalistes, parce que leur notoriété, leurs responsabilités et leur domaine les amène à  communiquer activement.

Laissons de côté les raisons qui poussent à  communiquer, toujours les mêmes pour nous arrêter sur les obstacles à  cette communication : ce sont le manque de financement spécifique, le manque de temps et la difficulté de trouver un langage commun avec les journalistes. Les sessions de formation, dont 80% des sondés ressentent le manque (p. 23), ne sont donc pas inutiles !

Une demande intéressante des chercheurs serait que la science apparaisse dans plus de contextes, et ne soit pas uniquement cantonnée à  la rubrique "Science et environnement" (p. 18). Or c'est le cas, et la mode des séries type Les Experts ou Numbers ne le dément pas !

Un dernier témoignage en conclusion, qui rejoint certaines de nos préoccupations :

Je pense qu'il serait approprié de commencer la couverture médiatique par les questions sociétales et politiques plutôt que par l'état de l'art de la recherche. La recherche motivée par la politique et la réponse à  des problèmes (policy and problem driven research) devrait être prise comme point de départ pour repenser la relation entre la recherche et le monde extérieur. (p. 26)